{"id":4108,"date":"2020-01-16T15:20:03","date_gmt":"2020-01-16T14:20:03","guid":{"rendered":"https:\/\/drb20.daveysmit.nl\/declaration-de-confidentialite\/"},"modified":"2026-08-11T17:31:21","modified_gmt":"2026-08-11T15:31:21","slug":"declaration-de-confidentialite","status":"publish","type":"page","link":"https:\/\/www.drbrowns.be\/fr\/declaration-de-confidentialite\/","title":{"rendered":"D\u00e9claration de confidentialit\u00e9"},"content":{"rendered":"\n<div class=\"et_pb_section_0 et_pb_section et_section_regular et_block_section\"><div class=\"et_pb_row_0 et_pb_row et_block_row\"><div class=\"et_pb_column_0 et_pb_column et_pb_column_4_4 et-last-child et_block_column et_pb_css_mix_blend_mode_passthrough\"><div class=\"et_pb_text_0 et_pb_text et_pb_bg_layout_dark et_pb_module et_block_module et_pb_text_align_center preset--module--divi-text--cb2c1c84-dae3-440a-9631-2c0c6d6fa598\"><div class=\"et_pb_text_inner\"><h1>D\u00e9claration de confidentialit\u00e9<\/h1>\n<\/div><\/div><\/div><\/div><\/div><div class=\"et_pb_section_1 et_pb_section et_section_regular et_block_section\"><div class=\"et_pb_row_1 et_pb_row et_block_row\"><div class=\"et_pb_column_1 et_pb_column et_pb_column_4_4 et-last-child et_block_column et_pb_css_mix_blend_mode_passthrough\"><div class=\"et_pb_text_1 et_pb_text et_pb_bg_layout_light et_pb_module et_block_module preset--module--divi-text--default\"><div class=\"et_pb_text_inner\"><p>Baby Case B.V. respecte votre vie priv\u00e9e et traitera vos donn\u00e9es personnelles de mani\u00e8re s\u00fbre et soigneuse, conform\u00e9ment aux lois et r\u00e9glementations en vigueur, y compris le R\u00e8glement g\u00e9n\u00e9ral sur la protection des donn\u00e9es (RGPD). La pr\u00e9sente d\u00e9claration explique quelles donn\u00e9es personnelles Baby Case B.V. traite, dans quel but, comment Baby Case B.V. g\u00e8re ensuite ces donn\u00e9es et pendant combien de temps elles sont conserv\u00e9es. Il est recommand\u00e9 de lire attentivement cette d\u00e9claration de confidentialit\u00e9.<\/p>\n<p>Le responsable du traitement des donn\u00e9es personnelles est Baby Case B.V., \u00e9tablie \u00e0 (5087 MA) Diessen, aux Pays-Bas, \u00e0 l\u2019adresse, De Buskes 2, et enregistr\u00e9e au Registre du Commerce de la Chambre de Commerce sous le num\u00e9ro 37146953.<\/p>\n<p>Vous avez des questions concernant votre vie priv\u00e9e ? Veuillez alors contacter le service client de Baby Case B.V. ou \u00e9crire \u00e0 <a href=\"mailto:service@drbrowns.nl\">contact@babycase.nl<\/a>. Pour toute information compl\u00e9mentaire sur la protection des donn\u00e9es personnelles, vous pouvez consulter le site <a href=\"http:\/\/www.autoriteitpersoonsgegevens.nl\">www.autoriteitpersoonsgegevens.nl<\/a>.<\/p>\n<h3>Donn\u00e9es personnelles<\/h3>\n<p>Baby Case B.V. traite des donn\u00e9es personnelles au sens de l\u2019article 4 du RGPD. Par donn\u00e9es personnelles, on entend toutes les informations susceptibles de se rapporter \u00e0 une personne physique identifi\u00e9e ou identifiable. Baby Case B.V. n\u2019a pas l\u2019intention de collecter des donn\u00e9es concernant les visiteurs du site web \u00e2g\u00e9s de moins de 16 ans. Si les donn\u00e9es personnelles concernent une personne de moins de 16 ans, le consentement des parents ou du tuteur l\u00e9gal est raisonnablement requis pour la modification, la suppression ou tout autre traitement de ces donn\u00e9es personnelles. Si vous \u00eates convaincu que Baby Case B.V. a collect\u00e9 des donn\u00e9es personnelles de mineurs sans autorisation, veuillez contacter Baby Case B.V. Les donn\u00e9es seront alors supprim\u00e9es.<\/p>\n<h3>Donn\u00e9es personnelles, base juridique et finalit\u00e9s<\/h3>\n<p>Baby Case B.V. traite vos donn\u00e9es sur la base du consentement que vous avez donn\u00e9, d\u2019un contrat que vous avez conclu avec Baby Case B.V., lorsque cela est n\u00e9cessaire pour d\u00e9fendre les int\u00e9r\u00eats l\u00e9gitimes de Baby Case B.V., ou en vertu d\u2019une obligation l\u00e9gale. Les donn\u00e9es personnelles ne sont pas trait\u00e9es d\u2019une mani\u00e8re incompatible avec les objectifs pour lesquels elles ont \u00e9t\u00e9 collect\u00e9es. Si vous utilisez les services de Baby Case B.V., vos nom et pr\u00e9nom, coordonn\u00e9es postales, adresse e-mail et num\u00e9ro de t\u00e9l\u00e9phone peuvent \u00eatre trait\u00e9s. De plus, vos donn\u00e9es personnelles sont utilis\u00e9es pour la facturation et la comptabilit\u00e9.<\/p>\n<p>Les donn\u00e9es personnelles trait\u00e9es par Baby Case B.V. sont les suivantes :<\/p>\n<ul>\n<li>- nom et pr\u00e9nom ;<\/li>\n<li>- coordonn\u00e9es postales, et si l\u2019adresse de facturation est diff\u00e9rente, l\u2019adresse de facturation \u00e9galement ;<\/li>\n<li>- num\u00e9ro de t\u00e9l\u00e9phone ;<\/li>\n<li>- adresse e-mail ;<\/li>\n<li>- donn\u00e9es de paiement ;<\/li>\n<li>- adresse IP ;<\/li>\n<li>- autres donn\u00e9es personnelles que vous fournissez activement \u00e0 Baby Case B.V., par exemple dans une correspondance ou lors d\u2019un contact t\u00e9l\u00e9phonique.<\/li>\n<\/ul>\n<p>Baby Case B.V. traite ces donn\u00e9es aux fins suivantes :<\/p>\n<ul>\n<li>- pour pouvoir vous adresser ou vous \u00e9crire correctement ;<\/li>\n<li>- pour pouvoir vous appeler ou vous envoyer un e-mail si cela est n\u00e9cessaire \u00e0 l\u2019ex\u00e9cution du service ;<\/li>\n<li>- pour la cr\u00e9ation d\u2019un compte via le site web ;<\/li>\n<li>- pour ex\u00e9cuter le contrat que vous avez conclu avec Dr. Baby Case B.V. \/ pour la livraison de produits et de services ;<\/li>\n<li>- pour traiter votre paiement ;<\/li>\n<li>- pour vous informer des modifications apport\u00e9es aux services et\/ou produits de Baby Case B.V.;<\/li>\n<li>- lorsque Baby Case B.V. y est l\u00e9galement tenue, par exemple pour les donn\u00e9es n\u00e9cessaires \u00e0 son administration, facturation, comptabilit\u00e9 et d\u00e9claration fiscale ;<\/li>\n<li>- pour analyser votre comportement sur le site web et ainsi am\u00e9liorer celui-ci.<\/li>\n<\/ul>\n<h3>Dur\u00e9e de conservation des donn\u00e9es personnelles<\/h3>\n<p>Les donn\u00e9es personnelles trait\u00e9es par Baby Case B.V. ne sont pas conserv\u00e9es plus longtemps que n\u00e9cessaire pour atteindre les objectifs mentionn\u00e9s ci-dessus pour lesquelles elles ont \u00e9t\u00e9 collect\u00e9es. Les donn\u00e9es personnelles sont conserv\u00e9es jusqu\u2019\u00e0 l\u2019expiration de la dur\u00e9e l\u00e9gale de conservation, sauf n\u00e9cessit\u00e9 contraire (article 5 du RGPD). Les factures et la comptabilit\u00e9 financi\u00e8re (notamment les donn\u00e9es de l\u2019entreprise, nom et pr\u00e9nom, coordonn\u00e9es postales, adresse e-mail et num\u00e9ro de t\u00e9l\u00e9phone) sont conserv\u00e9es pendant au moins 7 ans afin de r\u00e9pondre \u00e0 l\u2019obligation l\u00e9gale d\u2019administration fiscale. Apr\u00e8s cette p\u00e9riode, les donn\u00e9es sont supprim\u00e9es ou anonymis\u00e9es. Les avis sont supprim\u00e9s d\u00e8s que Baby Case B.V. a re\u00e7u une demande de suppression.<\/p>\n<h3>Partage des donn\u00e9es personnelles avec des tiers<\/h3>\n<p>Baby Case B.V. ne partage pas vos donn\u00e9es personnelles avec des tiers, sauf si cela est n\u00e9cessaire \u00e0 l\u2019ex\u00e9cution du contrat, pour satisfaire \u00e0 des obligations comptables ou administratives, ou en vertu de dispositions l\u00e9gales imp\u00e9ratives. Ces tiers sont tenus \u00e0 la confidentialit\u00e9 en vertu d\u2019un contrat de sous-traitance et\/ou d\u2019une obligation l\u00e9gale.<\/p>\n<p>Si n\u00e9cessaire, Baby Case B.V. conclura avec les entreprises qui traitent vos donn\u00e9es personnelles pour son compte un contrat de sous-traitance ou un accord de confidentialit\u00e9, afin de garantir un m\u00eame niveau de s\u00e9curit\u00e9 et de confidentialit\u00e9 de vos donn\u00e9es personnelles. Baby Case B.V. reste responsable de ces traitements. Baby Case B.V. ne vendra jamais de donn\u00e9es personnelles \u00e0 des tiers.<\/p>\n<h3>Processus d\u00e9cisionnel automatis\u00e9<\/h3>\n<p>Prise de d\u00e9cision automatis\u00e9e Les donn\u00e9es personnelles utilis\u00e9es par Baby Case B.V. sont toujours trait\u00e9es par une personne. Baby Case B.V. ne prend pas de d\u00e9cisions ayant des cons\u00e9quences (importantes) pour les personnes sur la base d\u2019un traitement automatis\u00e9. Il s\u2019agit de d\u00e9cisions prises par des programmes informatiques et\/ou des syst\u00e8mes informatiques.<\/p>\n<h3><\/h3>\n<h3>Vos droits en mati\u00e8re de vie priv\u00e9e<\/h3>\n<p>En ce qui concerne vos donn\u00e9es personnelles, vous disposez de plusieurs droits importants conform\u00e9ment au RGPD :<\/p>\n<ul>\n<li><em>droit \u00e0 l\u2019information <\/em> : vous avez le droit de recevoir une explication claire sur l\u2019utilisation de vos donn\u00e9es ;<\/li>\n<li><em>droit d\u2019acc\u00e8s<\/em> : vous pouvez demander quelles donn\u00e9es vous concernant sont trait\u00e9es ;<\/li>\n<li><em>droit de rectification<\/em> : vous pouvez faire corriger les donn\u00e9es inexactes ou incompl\u00e8tes ;<\/li>\n<li><em>droit \u00e0 l\u2019effacement<\/em> : vous pouvez demander la suppression de vos donn\u00e9es ;<\/li>\n<li><em>droit \u00e0 la limitation du traitement<\/em> : dans certains cas, vous pouvez demander l\u2019arr\u00eat (temporaire)<\/li>\n<li>du traitement ;<\/li>\n<li><em>droit \u00e0 la portabilit\u00e9 des donn\u00e9es<\/em> : vous pouvez recevoir vos donn\u00e9es dans un format structur\u00e9 et couramment utilis\u00e9 et les transmettre<\/li>\n<li>\u00e0 un autre organisme ;<\/li>\n<li><em>droit d\u2019opposition<\/em> : vous pouvez vous opposer au traitement de vos donn\u00e9es.<\/li>\n<\/ul>\n<p>Pour exercer ces droits, vous pouvez envoyer votre demande \u00e0 l\u2019adresse suivante : <a href=\"mailto:service@drbrowns.nl\">contact@babycase.nl<\/a>. Baby Case B.V. examinera votre demande dans les plus brefs d\u00e9lais et y r\u00e9pondra dans un d\u00e9lai maximal de 30 jours. Si Baby Case B.V. ne peut pas donner suite \u00e0 votre demande, elle vous informera toujours des raisons du refus. Baby Case B.V. est en droit de v\u00e9rifier votre identit\u00e9, en demandant la pr\u00e9sentation d\u2019une pi\u00e8ce d\u2019identit\u00e9 valide, d\u2019un permis de conduire ou d\u2019un passeport, lorsque vous soumettez une telle demande. Sur cette copie, noircissez votre photo d\u2019identit\u00e9, la MRZ (zone lisible par machine, la bande de chiffres au bas du passeport), le num\u00e9ro de passeport et le num\u00e9ro de service citoyen (BSN). Cela afin de prot\u00e9ger votre vie priv\u00e9e.<\/p>\n<p>Baby Case B.V. vous informe \u00e9galement de la possibilit\u00e9 d\u2019introduire une r\u00e9clamation aupr\u00e8s de l\u2019autorit\u00e9 nationale de contr\u00f4le, l\u2019Autoriteit Persoonsgegevens. Vous pouvez le faire via le lien suivant :<\/p>\n<p><a href=\"https:\/\/autoriteitpersoonsgegevens.nl\/nl\/contact-met-de-autoriteit-persoonsgegevens\/tip-ons\">https:\/\/autoriteitpersoonsgegevens.nl\/nl\/contact-met-de-autoriteit-persoonsgegevens\/tip-ons<\/a>.<\/p>\n<h3>Cookies ou techniques similaires<\/h3>\n<p>Baby Case B.V. utilise des cookies techniques et fonctionnels, des cookies analytiques et des cookies marketing. Un cookie est un petit fichier texte qui est enregistr\u00e9 sur votre ordinateur, tablette ou smartphone lors de votre premi\u00e8re visite sur ce site web. Les cookies que nous utilisons sont n\u00e9cessaires au bon fonctionnement technique du site et \u00e0 votre confort d\u2019utilisation. Ils assurent le bon fonctionnement du site et m\u00e9morisent, par exemple, vos pr\u00e9f\u00e9rences. Ils nous permettent \u00e9galement d\u2019optimiser notre site web. Vous pouvez d\u00e9sactiver les cookies en configurant votre navigateur Internet de mani\u00e8re \u00e0 ce qu\u2019il n\u2019enregistre plus de cookies. De plus, vous pouvez \u00e9galement supprimer toutes les informations pr\u00e9c\u00e9demment enregistr\u00e9es via les param\u00e8tres de votre navigateur.<\/p>\n<p>Pour plus d\u2019informations sur l\u2019utilisation des cookies, veuillez consulter la politique relative <a href=\"https:\/\/www.drbrowns.be\/fr\/declaration-sur-les-cookies\/\">aux cookies<\/a> de Baby Case B.V.<\/p>\n<h3>S\u00e9curit\u00e9<\/h3>\n<p>Baby Case B.V. traite vos donn\u00e9es personnelles avec soin et prend des mesures techniques et organisationnelles appropri\u00e9es pour prot\u00e9ger les donn\u00e9es personnelles contre la perte, la destruction ou l\u2019utilisation abusive, dans la mesure o\u00f9 ces mesures sont raisonnables compte tenu des co\u00fbts et de la nature des donn\u00e9es. Si vous pensez toutefois que vos donn\u00e9es personnelles ne sont pas suffisamment s\u00e9curis\u00e9es ou qu\u2019il existe des signes d\u2019utilisation abusive, veuillez contacter le service client de Baby Case B.V. ou \u00e9crire \u00e0 <a href=\"mailto:service@drbrowns.nl\">contact@babycase.nl<\/a>.<\/p>\n<h3>Responsabilit\u00e9<\/h3>\n<p>La pr\u00e9sente d\u00e9claration de confidentialit\u00e9 ne concerne que les donn\u00e9es personnelles trait\u00e9es par Baby Case B.V. dans le cadre des points abord\u00e9s dans cette d\u00e9claration. Baby Case B.V. n\u2019accepte aucune responsabilit\u00e9 ni obligation concernant le fonctionnement et\/ou le contenu des sites web ou services de tiers.<\/p>\n<h3>Modification de la pr\u00e9sente d\u00e9claration de confidentialit\u00e9<\/h3>\n<p>Cette d\u00e9claration de confidentialit\u00e9 a \u00e9t\u00e9 modifi\u00e9e pour la derni\u00e8re fois le 11 novembre 2025. Baby Case B.V. se r\u00e9serve le droit de modifier cette d\u00e9claration \u00e0 tout moment. Vous trouverez la version la plus r\u00e9cente sur le site web de Baby Case B.V.<\/p>\n<\/div><\/div><\/div><\/div><\/div>\n","protected":false},"excerpt":{"rendered":"","protected":false},"author":1,"featured_media":0,"parent":0,"menu_order":0,"comment_status":"closed","ping_status":"closed","template":"","meta":{"_seopress_titles_title":"","_seopress_titles_desc":"","_seopress_robots_index":"yes","_seopress_robots_follow":"","_seopress_robots_imageindex":"","_seopress_robots_snippet":"","_seopress_robots_primary_cat":"","_seopress_robots_breadcrumbs":"","_seopress_robots_freeze_modified_date":"","_seopress_robots_custom_modified_date":"","_seopress_robots_canonical":"","_seopress_social_fb_title":"","_seopress_social_fb_desc":"","_seopress_social_fb_img":"","_seopress_social_fb_img_attachment_id":0,"_seopress_social_fb_img_width":0,"_seopress_social_fb_img_height":0,"_seopress_social_twitter_title":"","_seopress_social_twitter_desc":"","_seopress_social_twitter_img":"","_seopress_social_twitter_img_attachment_id":0,"_seopress_social_twitter_img_width":0,"_seopress_social_twitter_img_height":0,"_seopress_redirections_value":"","_seopress_redirections_enabled":"","_seopress_redirections_enabled_regex":"","_seopress_redirections_logged_status":"both","_seopress_redirections_param":"","_seopress_redirections_type":301,"_seopress_analysis_target_kw":"","_seopress_news_disabled":"","_seopress_video_disabled":"","_seopress_video":[],"_seopress_pro_schemas_manual":[],"_seopress_pro_rich_snippets_disable_all":"","_seopress_pro_rich_snippets_disable":[],"_seopress_pro_schemas":[],"footnotes":""},"class_list":["post-4108","page","type-page","status-publish","hentry"],"_links":{"self":[{"href":"https:\/\/www.drbrowns.be\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/pages\/4108","targetHints":{"allow":["GET"]}}],"collection":[{"href":"https:\/\/www.drbrowns.be\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/pages"}],"about":[{"href":"https:\/\/www.drbrowns.be\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/types\/page"}],"author":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/www.drbrowns.be\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/users\/1"}],"replies":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/www.drbrowns.be\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/comments?post=4108"}],"version-history":[{"count":6,"href":"https:\/\/www.drbrowns.be\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/pages\/4108\/revisions"}],"predecessor-version":[{"id":987516670,"href":"https:\/\/www.drbrowns.be\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/pages\/4108\/revisions\/987516670"}],"wp:attachment":[{"href":"https:\/\/www.drbrowns.be\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/media?parent=4108"}],"curies":[{"name":"wp","href":"https:\/\/api.w.org\/{rel}","templated":true}]}}